Toute l'actualité > Prison, Sursis

  • Le voyant du Cora d'Hornu avait vu que la fillette avait été violée: prison avec sursis pour le violeur

    Le voyant du Cora d'Hornu avait vu que la fillette avait été violée: prison avec sursis pour le violeur

    Le tribunal correctionnel de Tournai a condamné jeudi un Athois de 44 ans à une peine de 18 mois de prison, avec sursis probatoire de quatre ans, pour viols et attentats à la pudeur sur deux mineures.  [...] Plus tard, sa soeur aînée confirmera à son tour qu'elle avait aussi eu des relations sexuelles avec son beau-père quelques années plus tôt.   [...] La défense avait plaidé l'acquittement au bénéfice du doute, mais le tribunal a estimé que la prévention de viol était établie en raison de l'âge des victimes, malgré un éventuel consentement.   [...]

    Le voyant du Cora d'Hornu avait vu que la fillette avait été violée: prison avec sursis pour le violeur

  • Frameries: 18 mois de prison avec sursis pour avoir battu, gavé et déshydraté leur fils de 3 ans

    Frameries: 18 mois de prison avec sursis pour avoir battu, gavé et déshydraté leur fils de 3 ans

    Frameries. 18 mois de prison avec sursis pour avoir battu, gavé et déshydraté leur fils de 3 ans.  [...] J., mécanicien de 28 ans, et sa compagne S., 29 ans, viennent d'écoper d'une peine de 18 mois de prison avec sursis pour avoir maltraité le fils du premier.  [...] Au procès, le père a avoué avoir donné quelques tapes sur les mains de Marco, des fessées aussi (au point que ses 5 doigts ont été imprimés sur la fesse du bambin).   [...]

    Frameries: 18 mois de prison avec sursis pour avoir battu, gavé et déshydraté leur fils de 3 ans

  • L'ex-Cube (Blaton) devrait fermer pour un an, estime le parquet

    L'ex-Cube (Blaton) devrait fermer pour un an, estime le parquet

    De plus, quatre ans de prison avec sursis pour ce qui excède la détention préventive ont été requis contre Françoise D.  [...] et son fils aîné, Anthony C. pour avoir fermé les yeux sur des trafics de drogue menés au sein de l'établissement entre août 2008 et octobre 2009.   [...] En outre, six mois de prison ont été requis contre la patronne, ex-infirmière, pour non-assistance à personne en danger.  [...]

    L'ex-Cube (Blaton) devrait fermer pour un an, estime le parquet

  • Hautrage: Huit ans pour avoir attaqué un fourgon en 2005

    Hautrage: Huit ans pour avoir attaqué un fourgon en 2005

    Huit ans d'emprisonnement, avec sursis. ce sont des peines exemplaires, décernées par la cour d'appel de Mons à Fabrice et Stéphane, coupables d'avoir pris part à l'attaque du fourgon de la Brink's Ziegler, le 15 juin 2005 à Hautrage-Etat.  [...] Un camion plateau entrave sa progression, tandis qu'un 4X4 BMW s'intercale entre le fourgon qu'il percute, et l'Opel Corsa d'escorte.   [...] Laurent a donc, comme les deux autres, subi une détention préventive, certes moins longue que les six mois au frais de Stéphane et Fabrice.   [...]

    Hautrage: Huit ans pour avoir attaqué un fourgon en 2005

  • Quaregnon: il tire deux fois sur son ami et prend 4 ans avec sursis

    Quaregnon: il tire deux fois sur son ami et prend 4 ans avec sursis

    Il bénéficie du sursis probatoire. Le 12 mars 2013, il avait tiré à deux reprises en direction de son copain de beuverie, parce qu'il venait de lui asséner un coup de boule.  [...] il bénéficie du sursis probatoire pour ce qui excède la détention préventive subie suite aux faits qui lui étaient reprochés.  [...] Assisté de son avocat M e Karim Itani, il a expliqué à la présidente de la chambre à trois juges (Nicole Galand) qu'il avait simplement voulu faire peur à son ami parce qu'il l'exaspérait à toujours avoir le dessus sur lui en cas d'excès commun de boisson.   [...]

    Quaregnon: il tire deux fois sur son ami et prend 4 ans avec sursis

  • Nivelles: 30 mois de prison pour une Montoise, coupable d'escroquerie auprès de deux courtiers en assurance

    Nivelles: 30 mois de prison pour une Montoise, coupable d'escroquerie auprès de deux courtiers en assurance

    , une habitante de Mons née en 1968, à trente mois d'emprisonnement assortis d'un sursis probatoire.  [...] A La Hulpe en 2010, elle communiquait son propre numéro de compte pour que les compagnies d'assurances versent les indemnisations dues aux clients de son employeur.   [...] Pour fixer la peine à 30 mois avec sursis, le tribunal a souligné l'extrême gravité des faits, la confiance des employeurs trahie à plusieurs reprises et l'absence totale de scrupules de la prévenue.  [...]

    Nivelles: 30 mois de prison pour une Montoise, coupable d'escroquerie auprès de deux courtiers en assurance

  • Mons: Henri Bastien décide de ne pas faire appel et passera quelques années en prison

    Mons: Henri Bastien décide de ne pas faire appel et passera quelques années en prison

    Condamné il y a 2 semaines par le tribunal correctionnel à 5 ans de prison dont 2 ans et demi ferme, Henri Bastien a finalement décidé de ne pas faire appel.  [...] Son avocat Karim Itani a précisé que les conditions du sursis étaient adéquates.  [...] Il assume ce qu'il a fait. Nous verrons bien si nous pouvons bénéficier d'une mesure de libération anticipée au tiers de la peine.   [...]

    Mons: Henri Bastien décide de ne pas faire appel et passera quelques années en prison

  • Mons: Mengué a fait appel de la décision du tribunal, sans même consulter son avocat

    Mons: Mengué a fait appel de la décision du tribunal, sans même consulter son avocat

    Alors que son retour à la prison était inscrit, il a demandé à signer un appel.  [...] Je lui avais envoyé une lettre pour lui dire que je passerai le voir en prison ce week-end.  [...] Au lieu des 20 ans de prison dont il a écopé, 30 ans (20 ans pour les vols avec violence + 10 ans pour les viols) étaient demandés.  [...]

    Mons: Mengué a fait appel de la décision du tribunal, sans même consulter son avocat

  • Mons: trois ans avec sursis pour Fabrice (27), le Témoin de Jéhovah pédophile

    Mons: trois ans avec sursis pour Fabrice (27), le Témoin de Jéhovah pédophile

    Mons. trois ans avec sursis pour Fabrice (27), le Témoin de Jéhovah pédophile.  [...] Assisté de son avocat Me Frédéric Clément de Cléty, Fabrice a tenté, en vain, d'invoquer le dépassement du délai raisonnable.   [...] C'est pour cette dernière raison que le tribunal inflige au prévenu la peine légale minimale (3 ans, sursis).  [...]

    Mons: trois ans avec sursis pour Fabrice (27), le Témoin de Jéhovah pédophile

  • En cavale de la prison de Mons, il est arrêté à Soignies

    En cavale de la prison de Mons, il est arrêté à Soignies

    En cavale de la prison de Mons, il est arrêté à Soignies.  [...] Un détenu qui n'avait pas réintégré la prison après un congé pénitentiaire depuis septembre a été arrêté mercredi à Soignies.  [...] Dans le même registre, la police boraine avait capturé, mardi, un Colfontainois en cavale depuis juillet dernier.   [...]

    En cavale de la prison de Mons, il est arrêté à Soignies

< Page précédente | Page suivante >